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| Autre(s) nom(s) | La Pepa |
|---|
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| Titre | Constitución política de la monarquía española (« Constitution politique de la Monarchie espagnole ») |
|---|---|
| Pays |
.svg){kind=small} Royaume d'Espagne |
| Territoire d'application |
Royaume d'Espagne.svg){kind=small} Royaume des Deux-Siciles Royaume de Sardaigne |
| Langue(s) officielle(s) | espagnol |
| Type | constitution |
| Branche | droit constitutionnel |
| Législature | Cortes de Cadix |
|---|---|
| Adoption | |
| Promulgation | |
| Entrée en vigueur |
(1re) (2e) (3e) |
| Abrogation |
(1re) (2e) (3e) |
Lire en ligne
juspoliticum : version bilingue franco-espagnole d'après la version originale[1]
La constitution espagnole de 1812, également appelée Constitution de Cadix ou plus familièrement La Pepa[2], fut promulguée au cours de la guerre d'indépendance espagnole.
Après le soulèvement de Madrid contre les Français, le , la résistance se développa dans plusieurs régions d'Espagne dans le cadre de Juntes, dont le regroupement devait renforcer l'efficacité. Le de la même année, la Junte suprême centrale de gouvernement fut créée ; elle siégea d'abord à Aranjuez, puis à Séville. Elle avait pour but d'organiser la résistance et le rétablissement d'un État espagnol.
Deux possibilités furent envisagées : la première, défendue par Jovellanos, consistait à restaurer la monarchie absolue selon les normes existant avant l'invasion française. La deuxième était la promulgation d'une nouvelle constitution. Après avoir siégé à Séville, les membres du Parlement (Cortes) se déplacèrent à San Fernando (la Isla de León à l'époque), où leur première réunion eut lieu le , dans ce qui est aujourd'hui le théâtre des Cortes. Après le , les Cortes siégèrent à Cadix, et c'est dans cette ville que fut adoptée la constitution libérale de 1812, distinguant le pouvoir exécutif, confié au roi et à ses ministres, et le pouvoir législatif.
En un certain sens, la Constitution de Cadix ne résulte pas d'un acte révolutionnaire, et ne représente pas une rupture avec le passé. Elle a été rédigée par des personnes qui pouvaient se considérer comme les représentants légitimes du peuple espagnol. La session des Cortes fut ouverte le , avec une procession civique, une messe, et la pétition formulée par le président de la Régence, l'évêque d'Orense. Néanmoins cette constitution ne fut pas appliquée. Le roi Ferdinand VII, lorsqu'il reprit possession de son trône à Madrid en 1814, signa le son premier décret royal qui abolissait la Constitution[3]. Les milieux libéraux en furent très déçus. Ce mécontentement explique la révolution de 1820.
Sous le règne de Ferdinand VII, la Pepa s'est appliquée du au (3 ans, 6 mois et 21 jours), période dite du Triennat libéral ou constitutionnel. Sous la régence de Marie-Christine de Bourbon, elle s'est appliquée du au (10 mois et 5 jours).
Elle a inspiré les rédacteurs de la Constitution du royaume de Norvège du , de la Constitution politique de la Monarchie portugaise du et de la Constitution fédérale des États-Unis mexicains du [4].
- Jean-Baptiste Busaall, « Constitution politique de la Monarchie espagnole, promulguée à Cadix, le 19 mars 1812. Présentation de l’essai d’une nouvelle traduction française à partir d’une version authentique », no 9 : Constitutions écrites dans l’histoire, (consulté le ).
- Elle tire ce surnom du fait qu'elle fut promulguée le 19 mars, jour de la Saint Joseph (Pepa est le féminin de Pepe, diminutif familier de José (« Joseph ») en espagnol).
- Franck Lafage, L'Espagne de la Contre-Révolution : développement et déclin XVIIIe – XXe siècles, Éditions L'Harmattan, , p. 99.
- Villalta Puig 2016, no 1.