Souverainisme

Le souverainisme est, selon ses promoteurs initiaux, une doctrine politique soutenant la préservation de la souveraineté nationale d'un pays par rapport à des instances supranationales. Le concept peut couvrir celui de souveraineté économique.

La notion de souveraineté est ancienne. Sa première application à l'État moderne date de la fin du XVIe siècle avec le travail séminal de Jean Bodin[1].

La définition de la souveraineté retenue aujourd'hui en droit est celle énoncée par Louis Le Fur à la fin du XIXe siècle : « La souveraineté est la qualité de l'État de n'être obligé ou déterminé que par sa propre volonté, dans les limites du principe supérieur du droit, et conformément au but collectif qu'il est appelé à réaliser[2].

Sur le plan théorique, le terme peut se comprendre de quatre manières différentes selon S.D Krasner :

  • Souveraineté domestique - Contrôle effectif sur un territoire exercé par une autorité située à l'intérieur du même territoire.
  • Souveraineté d'interdépendance - Contrôle effectif des mouvements de population aux frontières de ce territoire.
  • Souveraineté devant le droit international - Reconnaissance formelle de l'autorité par les autres États souverains.
  • Souveraineté Westphalienne - Il n'y a pas d'autorité autre que l'autorité souveraine exerçant un pouvoir étatique au sein du territoire[3].

La notion n'a pas de définition universellement reconnue au niveau théorique. Néanmoins, sur le plan politique elle peut rassembler un certain nombre de citoyens opposés à l'Union européenne, ou hostiles à certains aspects de celle ci. Ainsi, en France et dans d'autres pays européens, le souverainisme est entendu comme une opposition à la fédéralisation de l'Union européenne. En effet, ce fédéralisme reviendrait à limiter la souveraineté nationale, une constitution fédérale répartissant les compétences de l'Union et celles des États membres. Ainsi, les souverainistes désirent que les nations, compris comme groupes sociaux constitués, gardent un contrôle entier sur leurs politiques.

Au Québec, le souverainisme québécois se traduit par une opposition au fédéralisme canadien.

Si on utilise le terme de pays dans le sens de pays indépendant (comme les 193 de l'ONU) et si on utilise le terme national dans le sens de relatif à un pays indépendant, alors « la » doctrine politique ci-haut ne s'applique pas au Québec et le terme souverainisme renvoie alors à deux concepts distincts, car le Québec n'est pas indépendant et il n'y a pas d'instances supranationales que lesdits souverainistes québécois cherchent à combattre ; historiquement, les souverainistes québécois ont même fait la promotion de la création de telles instances, d'abord la promotion d'une union confédérale avec le Reste-du-Canada (du manifeste Option Québec en 1967 jusqu'à au moins le référendum de 1995 par l'entente tripartite du ), puis la promotion de l'accord de libre-échange Canada-États-Unis à la fin des années 1980 (à partir de l'arrivée de Parizeau en tant que chef), adopté en ~1989 puis devenu ALÉNA en ~1994.

À la suite de l'élection en 2017 d'Emmanuel Macron à la présidence de la République française, le thème d'un « souverainisme européen », liant les États membres de l'Union européenne, est repris par de nombreux médias.

  1. Henri Rochais, Marie-Dominique Couzinet et Christiane Frémont, Les six livres de la République, Fayard, (ISBN 2-213-01478-7 et 978-2-213-01478-4, OCLC 461822559, lire en ligne)
  2. Louis Le Fur, État fédéral et confédération d’États, Paris, Marchal et Billard, (lire en ligne)
  3. (en) Stephen D. Krasner, Problematic sovereignty : contested rules and political possibilities, Columbia University Press, (ISBN 0-231-50541-8, 978-0-231-50541-3 et 0-231-12179-2, OCLC 51938879, lire en ligne)

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